PARTAGE AU 1000 EME D UN RAVALEMENT DE FACADE
Posté: 30 Aoû 2008, 23:40
BONSOIR
Situation difficile à expliquer avec des mots.
Je m'occupe du syndic bénévole de copropriété
Nous sommes cinq copropriétaires dans cet immeuble que je vais appeler A , B , C , D et E .
Immeuble à un étage.
c'est une ancienne maison mitoyenne de chaque côté, donc pas de problème pour ces faces.
En ce qui concerne les deux autres faces de bâtiment, c'est là que le problème se pose :
1/une des faces de bâtiment est du côté route de la ville où se trouve l'entrée principale du bâtiment tout entier. La facade voyante du côté route lorsqu'on la regarde concerne directement les copropriétaires A B et C car l appartement donne sur la route.(A 1er etage, B et C rez de chaussee) .D et E n'ont pas de facades réelles donnant sur la route
2/ derrière le batiment, seuls D (1er etage)et E (RDC) sont directement concernes par la facade arriere car leurs appartement donne sur l'arriere et l'un d entre ces deux coproprietaires(D) est proprietaire du jardin qui touche a cette facade et est le seul proprietaire de ce jardin.
La question est :
QUI doit payer pour un ravalement de facade de derriere dont deux appartements (D et E) donne sur le jardin et dont un seulement (D) est proprietaire et sachant que de ce coté il n y a pas d entree principale commune.
QUI doit payer du côté route où est l entree principale mais où seul trois appartements (A , B et C)des 5 coproprietaires donne sur la route.
????
merci
philippe g
Situation difficile à expliquer avec des mots.
Je m'occupe du syndic bénévole de copropriété
Nous sommes cinq copropriétaires dans cet immeuble que je vais appeler A , B , C , D et E .
Immeuble à un étage.
c'est une ancienne maison mitoyenne de chaque côté, donc pas de problème pour ces faces.
En ce qui concerne les deux autres faces de bâtiment, c'est là que le problème se pose :
1/une des faces de bâtiment est du côté route de la ville où se trouve l'entrée principale du bâtiment tout entier. La facade voyante du côté route lorsqu'on la regarde concerne directement les copropriétaires A B et C car l appartement donne sur la route.(A 1er etage, B et C rez de chaussee) .D et E n'ont pas de facades réelles donnant sur la route
2/ derrière le batiment, seuls D (1er etage)et E (RDC) sont directement concernes par la facade arriere car leurs appartement donne sur l'arriere et l'un d entre ces deux coproprietaires(D) est proprietaire du jardin qui touche a cette facade et est le seul proprietaire de ce jardin.
La question est :
QUI doit payer pour un ravalement de facade de derriere dont deux appartements (D et E) donne sur le jardin et dont un seulement (D) est proprietaire et sachant que de ce coté il n y a pas d entree principale commune.
QUI doit payer du côté route où est l entree principale mais où seul trois appartements (A , B et C)des 5 coproprietaires donne sur la route.
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merci
philippe g