Pbm avec terrassement
Posté: 09 Juil 2010, 16:23
Bonjour,
J'ai acheté en aout 2009, une maison dans la Drôme pour la louer. Maison neuve dans un lotissement. Avant réception, en juillet 2009 j'ai fait part au promoteur d'un problème de terrassement. Terrain (environ 10 mètres de long et 50 cm de déniveler) à l'arrière de la maison est en pente vers celle ci. On m'a dit que se serait réglé à la réception.
Le problème persistait à la réception et une entreprise est venu y travailler en septembre après relance par lettre RAR.
Le problème n'a pas été solutionné et cette hiver l'eau est venu stagner devant les portes fenêtres de l'arrière. Après relance par lettre RAR en mai 2010, le promoteur m'a dit qu'il allait trouver une solution. (refaire le terrassement??).
Il me propose de mettre un caniveau devant les portes fenêtres et de nivelé sur 2 mètres devant pour réceptionner l'eau qui ruisselle.
Je ne suis pas favorable car esthétiquement c'est moche et en plus le terrain et toujours en pente donc inutilisable.
Est-ce que qqun peux me dire se que prévoit les textes de loi pour ce genre de cas? Est se que je peux obliger le promoteur a terrasser ou suis je obliger de m'y faire et accepter leur proposition?
Merci d'avance
J'ai acheté en aout 2009, une maison dans la Drôme pour la louer. Maison neuve dans un lotissement. Avant réception, en juillet 2009 j'ai fait part au promoteur d'un problème de terrassement. Terrain (environ 10 mètres de long et 50 cm de déniveler) à l'arrière de la maison est en pente vers celle ci. On m'a dit que se serait réglé à la réception.
Le problème persistait à la réception et une entreprise est venu y travailler en septembre après relance par lettre RAR.
Le problème n'a pas été solutionné et cette hiver l'eau est venu stagner devant les portes fenêtres de l'arrière. Après relance par lettre RAR en mai 2010, le promoteur m'a dit qu'il allait trouver une solution. (refaire le terrassement??).
Il me propose de mettre un caniveau devant les portes fenêtres et de nivelé sur 2 mètres devant pour réceptionner l'eau qui ruisselle.
Je ne suis pas favorable car esthétiquement c'est moche et en plus le terrain et toujours en pente donc inutilisable.
Est-ce que qqun peux me dire se que prévoit les textes de loi pour ce genre de cas? Est se que je peux obliger le promoteur a terrasser ou suis je obliger de m'y faire et accepter leur proposition?
Merci d'avance