Achat d'une parcelle a batir
Posté: 21 Oct 2010, 01:12
bonjours a tous voila je vien vers vous pour des reseignements car je nage en flou total;
voila je suis en pour parler sur l'achat d'une parcelle constructible en zone u ,
seule souci, celle ci est greve d'une servitude de non aedificandi sur toute la surface ;
cette servitude aparée qu'on ont consulte le livre foncier , mais n'aparee pas dans le fond dominant , qui en realite etait les HBL ( houillere du bassin de lorraine) de l'epoque qui n'existe plus aujourd'hui et qui on revendu leur patrimoine a une ville voisine;
la parcelle est bien reference comme terrain a batir par l'urbanisme .
pensez vous que cette servitude peut pose probleme a un permis de construire , du faite qu'elle n'apare pas dans le fond dominant ?
pensez vous qu'une solution de leve de cette servitude est possible du faite que les hbl en gros nos bonne veille mine n'existe plus aujoud'hui, sur que c'est bien ecrit terrain a batir sur le cu.
merci de votre aide
voila je suis en pour parler sur l'achat d'une parcelle constructible en zone u ,
seule souci, celle ci est greve d'une servitude de non aedificandi sur toute la surface ;
cette servitude aparée qu'on ont consulte le livre foncier , mais n'aparee pas dans le fond dominant , qui en realite etait les HBL ( houillere du bassin de lorraine) de l'epoque qui n'existe plus aujourd'hui et qui on revendu leur patrimoine a une ville voisine;
la parcelle est bien reference comme terrain a batir par l'urbanisme .
pensez vous que cette servitude peut pose probleme a un permis de construire , du faite qu'elle n'apare pas dans le fond dominant ?
pensez vous qu'une solution de leve de cette servitude est possible du faite que les hbl en gros nos bonne veille mine n'existe plus aujoud'hui, sur que c'est bien ecrit terrain a batir sur le cu.
merci de votre aide