Bonjour,

J'ai réserver en 2007 un appartement en VEFA livrable en décembre 2009.
Le promoteur s'est appercu qu'il n'avait pas fait d'étude suffisante du terrain.
De ce fait ils ont du faire des piliers de béton en profondeur qui a allongé le délais de livraison de 6 mois.

Le promoteur à l'époque nous a informé de ce retard et qu'il étudierait au cas par cas la situation de chacun.
Au final, j'ai négocier la prise en charge de 6 mois de loyers.
(Je me suis assis sur les intérêts intercalaires).

A ce jour ou je devais être livré en Juin, je reçois un courrier me disant que compte tenu des intempéries, il y a un retard supplémentaire de 4 mois.
Et là il ne veulent rien négocier, ils ont sorti depuis 2008 la liste des jours ou ils n'ont pas pu travailler pour cause d'intempéries.

Du coup, je l'ai super mauvaise et en recherchant, je viens de voir que l'indemnité aurait du être au moins de 1/3000 par jour de retard. (J'en ai eu plus de 3 fois moins).
J'ai l'impression de m'être fait abuser car jamais le promoteur ne m'a proposé cela alors que c'est le minimum légal.
De plus, ils m'ont fait signer un papier comme quoi j'étais satisfait de cet accord et que en gros j'abandonnerai toutes poursuites. Dans ce papiers il y a également une clause de confidentialité.

J'ai l'impression qu'ils ont profité de moi.
Avais t il le droit de faire cela?
Devant leurs refus de négocier sur ce 2ème retard, j'avoue que je me suis mit à regarder ceux à quoi j'avais le droit.

Ais je un recours?

Merci de votre aide.

Bonjour,

Je suis à peu près dans le meme cas que vous mais je n'ai pas autant de retard.

J'ai acquis en VEFA en aout 2009 pour livraison fin mars 2010.

Je recois un courrier courant mars me prevenant du retard et donc livraison prévue courant mai 2010. (intempéries de "16 jours" et defaillance du conducteur de travaux)

Nous sommes le 19 mai et je n'ai aucun retour de la part du promoteur.

Je les ai appelé pour avoir des infos concernant les fameux frais intercalaires, ils m'ont répondu qu'il n'y avait aucune mesure mise en place a ce sujet.

Ayant vu que votre message date du mois de mars je me permet de revenir vers vous afin de savoir si vous avez reussi a avoir plus d'informations, des indemnités ...